Politique de santé en faveur des élèves:
CIRCULAIRE N°2002-098 DU 25-4-2002
BO N° 18 du 2 mai 2002

Conseil des délégués pour la vie lycéenne:
Conférence des délégués des élèves et conseil des délégués pour la vie lycéenne
Décret n° 200-620 du 5 juillet 2000 modifiant le décret du 30 août 1985 relatif aux EPLE
BO HS n°4 du 13 juillet 2000

Composition et attributions du conseil des délégués pour la vie lycéenne
Circulaire n° 2000-104 du 11 juillet 2000
BO HS n°4 du 13 juillet 2000

Règlement intérieur:
Le règlement intérieur dans les EPLE
Circulaire n° 2000-106 du 11 juillet 2000
BO spécial n°8 du 13 juillet 2000

Procédures disciplinaires:
Procédures disciplinaires
Décret n° 2000-620 du 5 juillet 2000 modifiant le décret du 30 août 1985 relatif aux EPLE
BO spécial n°8 du 13 juillet 2000

Modification des procédures disciplinaires
Décret n° 2000-633 du 6 juillet 2000 modifiant le décret du 30 août 1985 relatif aux EPLE
BO spécial n°8 du 13 juillet 2000

Organisation des procédures disciplinaires dans les collèges et lycées
Circulaire n° 2000-105 du 11 juillet 2000
BO spécial n°8 du 13 juillet 2000

Rôle et missions du CPE:
décret du 12 août 1970: création du corps des CE et des CPE
circulaire du 31 mai 1972: mission des CE et des CPE
circulaire du 28 octobre 1982: rôles et conditions d'exercice de la fonction des CE et des CPE

Concours CPE:
note du 17 mai 2001: programmes des concours externes et internes de CPE (bibliographie officielle) BO spécial n° 8 du 24 mai 2001

Personnels enseignants:
circulaire du 23 mai 1997: mission du professeur exer ant en collège, en lycée d'enseignement général et technologique ou en lycée professionnel BO n° 22 du 29 mai 1997

Rôle du professeur principal:
circulaire du 21 janvier 1993: rôle du professeur principal dans les collèges et le lycées BO n° 5 du 4 février 1993

Foyer des élèves et maison des lycéens
circulaire I-68-513 du 19 décembre 1968
actualisée par la circulaire 91-075 du 2 avril 1991
voir également la circulaire 9-249 du 25 octobre 1996